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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY
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VIGNOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNOTTE
FROMAGERIE DE PANSEY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1444258
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2007
VIGNOTTE de FROMAGERIE DE PANSEY

Présentation de la marque VIGNOTTE

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY domicilié(e) 52230 PANSEY (dossier no 2093384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 780 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2093384) - France.

La marque VIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNOTTE est expirée depuis le 9 octobre 2007.

FROMAGERIE DE PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : TOMME DES ROCHES , DIETETIPANSEY , FROMAGE DES VIGNOTTES , LE PETIT PANSEY , PLUMOTTE , SIRE DE JOINVILLE , BIRDY , FROMAGE DES VIGNOTTES , L'IMPERIAL , WEINBERGKASE


FROMAGERIE DE PANSEY Société Anonyme - 52230 PANSEY (dossier no 2093384) - France - SIREN 515780468


Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2093384) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093384 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418026 - Publication au BOPI 2005-09-15

Des fromages.